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Document C:2022:346:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 346, 9 septembre 2022


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 346

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

65e année
9 septembre 2022


Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2022/C 346/01

Retrait des actes de la Commission

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2022/C 346/02

Taux de change de l'euro — 8 septembre 2022

2


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2022/C 346/03

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10658 — NORSK HYDRO / ALUMETAL) ( 1 )

3

2022/C 346/04

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10702 – KPS CAPITAL PARTNERS/REAL ALLOY EUROPE) ( 1 )

5

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2022/C 346/05

Publication d’une demande d’enregistrement d’une dénomination en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

7

2022/C 346/06

Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

12


 

Rectificatifs

 

Rectificatif à l’avis à l’attention des personnes, entités et organismes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2014/145/PESC du Conseil, modifiée par les décisions (PESC) 2022/265 et (PESC) 2022/267 du Conseil, et par le règlement (UE) no 269/2014 du Conseil, mis en œuvre par les règlements d’exécution (UE) 2022/260 et (UE) 2022/261 du Conseil concernant des mesures restrictives eu égard aux actions compromettant ou menaçant l’intégrité territoriale, ( JO C 88 I du 24.2.2022 )

19


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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