ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 44

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
16 février 2008

Numéro d'information

Sommaire

page

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

439e session plénière des 24 et 25 octobre 2007

2008/C 044/01

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — L'Espace européen de la recherche: nouvelles perspectives»COM(2007) 161 final

1

2008/C 044/02

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de Règlement du Conseil portant création de l'entreprise commune pour l'initiative en matière de médicaments innovants»COM(2007) 241 final — 2007/0089 (CNS)

11

2008/C 044/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de Règlement du Conseil portant établissement de l'entreprise commune ARTEMIS pour la mise en œuvre d'une initiative technologique conjointe sur les systèmes informatiques embarqués»COM(2007) 243 final — 2007/0088 (CNS)

15

2008/C 044/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil portant création de l'entreprise commune Clean Sky»COM(2007) 315 final — 2007/0118 (CNS)

19

2008/C 044/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Conseil portant établissement de l'entreprise commune ENIAC»COM(2007) 356 final — 2007/0122 (CNS)

22

2008/C 044/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects de l'utilisation des biens à temps partagé, des produits de vacances à long terme et des systèmes d'échange et de revente»COM(2007) 303 final — 2007/0113 (COD)

27

2008/C 044/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique» (Version codifiée) COM(2007) 446 final — 2007/0164 (COD)

33

2008/C 044/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques» (Version codifiée) COM(2007) 451 final — 2007/0162 (COD)

33

2008/C 044/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la suppression des parasites radioélectriques (compatibilité électromagnétique) produits par les tracteurs agricoles ou forestiers» (Version codifiée) COM(2007) 462 final — 2007/0166 (COD)

34

2008/C 044/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Rapport de situation sur les biocarburants — Rapport sur les progrès accomplis en matière d'utilisation de biocarburants et d'autres carburants renouvelables dans les États membres de l'Union européenne»COM(2006) 845 final

34

2008/C 044/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Résultats du réexamen de la stratégie communautaire de réduction des émissions de CO2 des voitures et véhicules commerciaux légers»COM(2007) 19 final

44

2008/C 044/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/54/CE en ce qui concerne l'application de certaines dispositions à l'Estonie»COM(2007) 411 final — 2007/0141 (COD)

49

2008/C 044/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la sélection et l'autorisation de systèmes fournissant des services mobiles par satellite»COM(2007) 480 final — 2007/0174 (COD)

50

2008/C 044/14

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 95/50/CE, en ce qui concerne les compétences d'exécution conférées à la Commission»COM(2007) 509 final — 2007/0184 (COD)

52

2008/C 044/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive modifiant la directive 1998/70/CE en ce qui concerne les spécifications relatives à l'essence, au carburant diesel et aux gazoles ainsi que l'introduction d'un mécanisme permettant de surveiller et de réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant des carburants utilisés dans le transport routier, modifiant la directive 1999/32/CE du Conseil en ce qui concerne les spécifications relatives aux carburants utilisés par les bateaux de navigation intérieure et abrogeant la directive 1993/12/CEE»COM(2007) 18 final — 2007/0019 (COD)

53

2008/C 044/16

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Évolution de l'indemnité compensatoire pour les zones défavorisées à partir de 2010»

56

2008/C 044/17

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Bilan de santé et futur de la PAC après 2013»

60

2008/C 044/18

Avis du Comité économique et social européen sur «Le changement climatique et la stratégie de Lisbonne»

69

2008/C 044/19

Avis du Comité économique et social européen sur «Le crédit et l'exclusion sociale dans la société de l'abondance»

74

2008/C 044/20

Avis du Comité économique et social européen sur «L'esprit d'entreprise et le programme de Lisbonne»

84

2008/C 044/21

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Politique communautaire d'immigration et de coopération avec les pays d'origine pour promouvoir le développement»

91

2008/C 044/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail»COM(2007) 46 final — 2007/0020 (COD)

103

2008/C 044/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 1408/71 du Conseil relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté»COM (2007) 159 final — 2007/0054 (COD)

106

2008/C 044/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «Maltraitance des personnes âgées»

109

2008/C 044/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2003/96/CE en ce qui concerne l'ajustement du régime fiscal particulier pour le gazole utilisé comme carburant à des fins professionnelles ainsi que la coordination de la taxation de l'essence sans plomb et du gazole utilisé comme carburant»COM(2007) 52 final 2007/0023 (CNS)

115

2008/C 044/26

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne certaines dispositions temporaires relatives aux taux de taxe sur la valeur ajoutée»COM(2007) 381 final — [SEC(2007) 910]

120

2008/C 044/27

Avis du Comité économique et social européen sur «La Croatie sur la voie de l'adhésion»

121

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